Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site solcybl.fr et l'application SolcyBL sont édités par :

• Nom : Solène Duplessy
• Statut : Entrepreneur individuel (micro-entrepreneur)
• SIRET : 531 657 849 00026
• TVA : Non applicable, article 293 B du CGI
• Email : contact@solcybl.fr

2. Directrice de la publication

Solène Duplessy, en qualité d'entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés sur des serveurs dédiés privés situés en France.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application SolcyBL (textes, logos, graphismes, interfaces, code source, marques) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Il ne saurait toutefois être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des résultats fournis par la plateforme.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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